Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux visiteurs du site internet www.virtu-oses.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : HB.CONSULTING, société au capital social de 250,00 €

Numéro SIRET : 91793114900012 – 42 rue Henri Kolb, 59000 Lille

Responsable publication : Haude BOSSARD – communication360@virtu-oses.com

Webmaster : HB.CONSULTING – communication360@virtu-oses.com

Hébergeur :  SQUARESPACE, France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.virtu-oses.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les visiteurs du site www.virtu-oses.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux visiteurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.virtu-oses.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux visiteurs les dates et heures de l’intervention. Le site web www.virtu-oses.com est mis à jour régulièrement par HB.CONSULTING. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins au visiteur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis
Le site internet www.virtu-oses.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. HB.CONSULTING s’efforce de fournir sur le site www.virtu-oses.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.virtu-oses.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.virtu-oses.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise les technologies de Google. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, le visiteur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site www.virtu-oses.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal. HB.CONSULTING et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Propriété intellectuelle et contrefaçons
HB.CONSULTING est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de www.virtu-oses.com. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.